08                  REGLEMENT INTERIEUR

Pour vivre et savoir-vivre à l’école

 

 

«  Définir les rapports sociaux ne vise pas à compliquer les relations humaines. L’objectif poursuivi n’est pas que chacun se retranche dans des attitudes revendicatives, égoïstes, repliées. Au contraire, cela  nous permet de mieux vivre ensemble. »

 

L’esprit de l’école Notre Dame de Caderot est fait de simplicité dans l’attitude, de confiance mutuelle, de sérieux dans le travail et d’ouverture aux autres.

 

ADMISSION ET PRESENCE DANS L’ETABLISSEMENT

  1. 1. Les horaires :

-    MATERNELLE : de la Toute Petite Section à la Grande Section inclus.

Entrée : ACCUEIL de 8h00 à 8h45 : Les parents accompagnent leur enfant jusqu’à la                                                                                                 porte de la classe.

 

13h20 à 13h30 : Accueil au portail (13h20 pour les élèves de TPS/PS).

 

Sortie :     11h20 à 11h45.

Pour les élèves de MS et GS :   Sortie dans la classe de MS (Rez de chaussée).

16h20 à 16h30.

Pour la classe de GS : Les parents de GS récupèrent leur enfant  à 16h20 sous le préau.

 

TPS/PS et MS : Les parents récupèrent leur enfant à la porte de la classe et                                                                                                    et  ressortent de l’école.

GS : Les parents récupèrent leur enfant sous le préau et ressortent de l’école.

 

-    ELEMENTAIRE :

Entrée :      8h30.

13h30.

Les enfants entrent seuls dans l’école.

 

Sortie :       11h45.

16h30.

 

-    Ouverture de l’école :

Matin 7h30 : Surveillance pour les élèves du primaire, et pour les élèves de maternelle jusqu’à 8h00, ils sont ensuite confiés à l’aide maternelle.

Après midi 13h20.

-    Fermeture de l’école :

8h30 précises. (Pour  les classes élémentaires)

8h45 précises. (Pour les classes de TPS/PS, MS et GS)

13h30 précises.

18h00 précises.

Surveillance de 16h30 à 16h45. Au-delà de cet horaire les enfants seront automatiquement accueillis à la garderie ou à l’étude et ceci sera facturé aux familles (cf paragraphes étude et garderie).

Les enfants autorisés à partir seuls devront fournir en début d’année une décharge signée par les parents.

 

  1. 2. Aide pédagogique complémentaire :

 

Les activités pédagogiques complémentaires peuvent s'adresser à tous les élèves selon les besoins identifiés par les enseignantes. Ces activités seront proposées entre 11h45 et 13h30
et/ou entre 16h45 et 18h00 selon un planning qui vous sera communiqué trimestriellement.

 

  1. 3. Étude/garderie

-    Étude

 

Étude surveillée de 16h45 à 18h00 du CP au CM2. Il est possible de venir chercher les enfants dans cet intervalle.

Le temps d’étude est mis à profit pour le travail personnel de l’élève et non pour le jeu.

Une discipline rigoureuse sera exigée pour favoriser un climat de travail et permettre aux enfants d’effectuer leur travail dans les meilleures conditions. Le personnel assurera la surveillance des élèves, sera présent pour répondre aux éventuelles questions, mais ne sera pas chargé de contrôler les devoirs de chaque enfant (ce n’est pas une étude dirigée) les parents devront vérifier.

Tout problème de discipline fera l’objet de l’exclusion définitive de l’enfant.

Le non respect des horaires de sortie fera l’objet de l’exclusion définitive de l’enfant.

 

Lors des fêtes d'école, il n'y aura pas de service d'étude, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents.

 

- Garderie

Une garderie est proposée le matin de 7h30 à 8h00 pour tous les élèves de maternelle et primaire.

 

Une garderie est proposée aux élèves de maternelle de 16h45 à 18h00.

Il est possible de venir chercher les enfants dans cet intervalle.

Le non respect des horaires de sortie fera l’objet de l’exclusion définitive de l’enfant.

 

Lors des fêtes d'école, il n'y aura pas de service de garderie, les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents.

 

-            Inscription étude/garderie

Pour inscrire votre enfant, remplir la feuille jointe au dossier d’inscription.

L’inscription en cours d’année est également possible, il suffira de vous adresser au secrétariat.

Le non paiement entrainera une fin de ce service pour la famille.

 

 

  1. 4. Retards et absences

Un élève abusivement en retard, prendra le risque de ne pas être admis dans l’établissement.

Toute absence doit être signalée le jour même avant 9h00 par téléphone au secrétariat.

A son retour l’enfant présente un justificatif d’absence (coupon d’absence présent dans le cahier de liaison). Un certificat médical doit être produit en cas de maladie contagieuse.

L’école est tenue de signaler les absences non justifiées et répétées à l’inspection académique.

 

Un enfant ne peut sortir de l’école avant l’heure qu’en cas d’urgence et avec l’accord du chef d’établissement. Il est nécessaire de signer une décharge au secrétariat.

 

La présence régulière de l’enfant en classe ainsi que le respect des horaires conditionnent le bon fonctionnement des classes et un bon travail scolaire.

 

En cas d’absence le matin en Petite Section, il n’y aura pas d’accueil l’après-midi, sauf cas exceptionnel et après accord du chef d’établissement.

 

VIE DANS L’ETABLISSEMENT

 

1. Relations avec les familles

-    Secrétariat : Il est ouvert aux parents lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8h00 à 8h45.

-    Le chef d’établissement reçoit sur rendez-vous, en cas d’urgence il est possible de déposer un mot à son  intention au secrétariat ou dans la boîte aux lettres.

-   Les enseignants reçoivent aussi sur rendez-vous demandé sur le cahier de correspondance, ils ne sont pas disponibles aux heures de rentrée et de sortie de classe pour des raisons de sécurité.

Les messages destinés aux membres de l’équipe éducative sont à inscrire sur le cahier de correspondance de l’enfant. De même les enseignants communiquent avec les parents à l’aide de ce cahier.

-   Les informations du cahier doivent être retournées remplies et signées par les parents.
Tout papier administratif et tout règlement doivent être adressés au secrétariat ou déposés dans la boîte aux lettres.

-   Anniversaire : Les enfants de maternelle peuvent fêter leur anniversaire à l’école (seuls les gâteaux industriels sont autorisés).

Nous vous prions de distribuer les invitations personnelles en dehors de l’école.

-    Réunions : Lors des réunions de classe ou d’informations et lors des rendez-vous individuels les enfants ne sont pas admis. Les parents délégués pourront rédiger un compte rendu aux parents absents.

Les élèves et leurs familles ne doivent pas avoir de comportement ou parole qui portent atteinte à la fonction ou à la personne d’un membre de l’équipe éducative, d’un autre élève ou de sa famille. Tout litige entre les élèves est réglé par le chef d’établissement et l’équipe éducative, les parents ne sont pas autorisés à s’adresser directement à un enfant.

 

2. Participation aux sorties éducatives, aux sports, à la piscine

 

Toutes les activités proposées pendant le temps scolaire ont un caractère obligatoire. Elles s’inscrivent dans un projet pédagogique au même titre que les autres activités.

Toute dispense ne pourra être accordée que pour des cas particuliers et sur justificatif médical.

En cas de dispense l’enfant pourra être présent à la séance.

 

L’éducation physique et sportive nécessite une tenue spécifique et adaptée.

 

L’enseignant choisit le ou les parent(s) accompagnateur(s).

 

Le règlement s’applique pour tout déplacement à l’extérieur de l’école.

 

3. Sécurité, hygiène, santé

3.1

Il est indispensable,  pour tous les membres de la communauté éducative, d’être immédiatement reconnaissable.

La dissimulation du visage est interdite.

 

L’accès de l’école par le chemin est interdit à tout véhicule jusqu’à 18h (sauf urgence).

 

Les parents devront vérifier que leur enfant n’apporte aucun objet dangereux dans l’établissement (cutters, briquets, couteaux…)

 

Les toboggans sont autorisés aux enfants uniquement pendant le temps scolaire et sous la surveillance de l’enseignant.

La circulation dans les couloirs et les escaliers se fait dans le calme.

Les cartables à roulettes sont interdits en GS et en CP.

Il est interdit de jouer aux ballons aux heures des rentrées et sorties de classe.

 

 

3.2

Les conditions élémentaires d’hygiène doivent être respectées.

Une poubelle et un cendrier sont à la disposition des familles devant le portail afin de laisser le chemin et l’entrée de l’école propres.

 

3.3

L’école n’est en aucun cas une garderie, les parents doivent donc prévoir un mode de garde pour les enfants malades qui ne peuvent être scolarisés jusqu’à ce qu’ils soient totalement rétablis. Les enseignants ne sont pas autorisés à donner des médicaments sauf dans le cadre d’un Projet d’Accueil Individualisé (PAI) autorisé par le médecin scolaire.

 

La possession de tout médicament est interdite à l’école.

 

4. Tenue vestimentaire et fournitures scolaires.

4.1
Une tenue correcte et adaptée à la vie scolaire est exigée et laissée à l’appréciation de l’équipe éducative. Ne pas porter de maquillage ni des vernis, ni de chaussures à talons ou chaussures « type claquettes », la casquette doit être portée à l’endroit.

Nous vous conseillons de marquer les vêtements.

L’école n’est pas responsable des vêtements perdus.

Il est vivement déconseillé de porter des bijoux, l’école décline toute responsabilité en cas de perte.

 

4.2
Les fournitures scolaires de chaque enfant doivent être régulièrement vérifiées et complétées.

4.3 MATERNELLE

Le tablier fourni par l’école est obligatoire et doit être marqué au nom de l’enfant.

Les chaussures qui clignotent sont interdites.

 

5. Récréation

 

En cas de problème les enfants préviennent l’adulte responsable.

 

Chacun veille à la propreté de la cour.

 

Il est interdit de se livrer à des actes ou jeux violents, d’insulter, de frapper, de cracher.

 

Sont interdits dans l’école : sucettes, chewing-gum, boissons en boîte métallique, balles de tennis, argent, gadgets…

Les objets de valeur (jeux électroniques, MP3/MP4, téléphone portable...) sont interdits.

 

Sont autorisés : les ballons en mousse, les billes en petite quantité (ce que la main peut contenir) jusqu’aux « petits galots ».

 

Quand il pleut, les enfants doivent se mettre à l’abri.

 

L’accès dans les classes est interdit pendant le temps de récréation.

 

Les toilettes ne sont pas un lieu de jeu, les enfants doivent s’y rendre seul y compris aux urinoirs et les garder propres.

 

Lorsque la cloche sonne les enfants se mettent en rang à l’emplacement prévu et n’oublient pas leurs vêtements dans la cour.

 

6. Cantine

 

Les enfants doivent se laver les mains avant de passer à table.

Pour que l’heure du repas soit un moment de détente et de convivialité, il est important que les enfants aient une attitude correcte, goûtent à tous les plats (sauf régimes spéciaux) et respectent le personnel.

Aucune nourriture ne devra être jetée par les enfants.

Voir le règlement cantine pour plus de précisions.

 

7. Travail

 

Pour permettre aux parents de bien suivre l’évolution de leur enfant en tous domaines, il leur sera remis régulièrement les cahiers de leur enfant, les évaluations. Tout doit être impérativement signé par les parents.

Pour que le travail scolaire soit efficace, il est nécessaire que chaque enfant trouve dans sa classe une ambiance studieuse et respecte le règlement élaboré en classe en début d’année.

Le manque de travail sera sanctionné, l’équipe enseignante pourra convoquer un conseil éducatif.

 

8. Conseil éducatif

Le conseil éducatif est une instance de recadrage et de réflexion qui permet de croiser les regards et les compétences autour d’un élève dont le comportement est inadapté aux règles de l’établissement et/ou qui ne répond pas à ses obligations scolaires (tenue en classe, engagement dans le travail…)

L’objectif n’est pas la mise en place d’une sanction mais un plan d’accompagnement afin d’éviter le renouvellement ou la pérennisation d’actes nuisant à la scolarité de l’élève.

La composition du conseil éducatif est laissée à l’appréciation du chef d’établissement qui jugera de l’opportunité des différents membres appelés à y siéger en fonction de la situation de l’élève.

 

9. Le conseil de discipline

Le conseil de discipline peut être convoqué à la suite d’un fait particulièrement grave ou à la suite de la réitération de faits importants.

 

  • Composition du conseil de discipline

-    Le chef d’établissement

-    Le personnel d’éducation

-    L’enseignant de la classe de l’élève concerné

-    Des enseignants

-    Le président de l’APEL ou son représentant.

-    Éventuellement les délégués de classe, toute autre personne invitée par le chef d’établissement en fonction de son expertise ou capable d’éclairer les faits.

 

En cas de faute ou fait grave mettant en jeu  la sécurité et la sérénité au sein de l’établissement, le chef  d’établissement peut décider le renvoi de l’élève à titre conservatoire jusqu’à la date du conseil de discipline.

 

  • Fonctionnement du conseil

 

a)      Convocation

Après s’être assuré de la disponibilité de la famille de l’élève concerné, le chef d’établissement convoque par courrier au minimum 5 jours ouvrés à l’avance et en notant le motif du conseil :

-          L’élève, ses parents ou son représentant légal

-          Les membres du conseil de discipline

-          Toute personne qu’il juge utile d’entendre.

 

b)      Délibération

L’élève, les parents, les élèves délégués ne participent pas à la délibération finale.

 

Un procès verbal de la séance est établi, il est signé par le chef d’établissement. Il comporte la feuille d’émargement de toutes les personnes présentes.

 

c)      Décision

Seules les sanctions prévues par le règlement intérieur peuvent être prononcées.

 

d)     Notification de la décision

La décision est notifiée oralement à l’élève et à ses parents à l’issue de la réunion du conseil de discipline.

 

 

 

REPARATIONS ET SANCTIONS

Si des préjudices découlant d’attitudes non acceptables peuvent être réparés, la réparation sera appréciée par le chef d’établissement (remboursement, nettoyage, travaux d’intérêt général).

D’autres attitudes ou comportements non acceptables et non réparables (indiscipline ou mauvaise conduite) peuvent donner lieu à une observation sur le cahier de correspondance.

Au bout de 3 observations une retenue sera attribuée et en cas de récidive un avertissement. Après 3 avertissements le conseil de discipline se réunira et se réserve l’appréciation de la sanction adaptée à l’âge de l’élève et à sa situation.

L’élève pourra être exclu temporairement ou définitivement.

En cas d’exclusion définitive, le chef d’établissement peut aider les parents à retrouver une inscription dans un autre établissement sans que cela soit une obligation. La décision d’exclusion définitive figure dans le dossier scolaire de l’élève. La ou les notifications d’exclusions temporaires sont retirées du dossier scolaire en fin de cursus dans l’établissement si l’élève a adopté un comportement conforme au règlement de l’établissement.

 

L’équipe éducative selon la gravité de la faute se réserve le droit d’attribuer immédiatement un avertissement, une retenue, ou même de convoquer immédiatement le conseil éducatif ou le conseil de discipline.

 

 

L'inscription à l'école suppose l'acceptation sans réserve du règlement.

 

 

 

 

 

(Lu et approuvé)

A ......................


Le :.......................

Signature(s) des parents :